Les faits sont incontournables: Europeana, la bibliothèque numérique de l’Union s’enrichit deux fois moins vite que celle de Google. Le prince des moteurs de recherche est donc venu plaider en faveur d’un accord comparable à celui qui existe aux USA en  termes de droits d’auteur. Mais aussi en France avec la Bibliothèque Nationale (signature en cours).
Un droit qui, chez nous protège les auteurs et leurs ayant-droits durant un délai de 70 ans (après le décès de l’auteur).
Pas question, pour l’Europe des 27, de transposer ce qui existe aux Etats-Unis car le droit d’auteur (Copyright) y est différent. La volonté existe néanmoins en Europe de faciliter l’accès aux livres. Et notamment aux livres épuisés et donc indisponibles.

Aux Etats-Unis, les éditeurs et Google sont parvenus à un accord de partage des revenus pour la numérisation des ouvrages encore couverts par le Copyright, mais aussi des livres dont les droits sont expirés ainsi que de la grande masse des titres dont les ayants droits ne sont pas connus.

Google a versé 125 millions de dollars pour créer un « Registre » qui agira comme intermédiaire entre Google et les éditeurs de livres. Dans une lettre adressée à 16 éditeurs européens, Google a proposé d’offrir deux des huit postes de direction de son « US Book Registry » à des représentants non américains.
Et s’est engagé à ne pas inclure d’ouvrage européen dans le processus de numérisation sans consulter auparavant les éditeurs responsables. Pour éviter tout conflit, Google a jusqu’à présent évité de numériser les ouvrages  publiés après 1869. Mais pour combien de temps encore ?